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Marques déposées par la société TOMOE VALVE CO. LTD
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TOMOE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOMOE
TOMOE VALVE CO. LTD, société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1361725
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2026

Présentation de la marque TOMOE

Déposée le 30 juin 1986 par la société TOMOE VALVE CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOMOE VALVE CO. LTD domicilié(e) No 11-11, 3-chome, Shinmachi, Nishi-ku, Osaka-shi OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque TOMOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOMOE arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

TOMOE VALVE CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOMOE


TOMOE VALVE CO. LTD, société régie selon les lois du Japon - No 11-11, 3-chome, Shinmachi, Nishi-ku, Osaka-shi OSAKA - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311711 - Publication au BOPI 2006-03-30

Renouvellement sans limitation n°2069084 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620589 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10

Valves, vannes, soupapes et clapets, et plus particulièrement valves métalliques, valve annulaire, soupape de sûreté valve de refoulement, vanne papillon, vanne de dérivation.